Fahrzeug-Chassis

Brevet européen · EP0186625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0186625
Numéro de demande
EP85810579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1985
Publié
2 juil. 1986
Délivré
20 juil. 1988
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/20 (2006.01)
Priorité
CH A 6122/84 20.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Schweizerische Aluminium AG, Chippis, Zustelladresse:

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Angehrn, Guido

CH-8047 Zürich

Utz, Manfred

CH-8910 Affoltern a.A.

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.