Train arrière de véhicule automobile

Brevet européen · EP0187072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187072
Numéro de demande
EP85402329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1985
Publié
9 juil. 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 3/20 (2006.01)
Priorité
FR A 8418253 30.11.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Veneau, Jean

F-92500 Rueil Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.