Polymères carboxylés, leur procédé de préparation et leur application

Brevet européen · EP0187281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187281
Numéro de demande
EP85115627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
23 juin 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/44 (2006.01)
Priorité
US A 689212 07.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

SNF SA

41, rue Jean Huss, Saint-Etienne, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Carioti, John Victor

Morristown, NJ 07960, US

Jobbins, Richard McIntyre

Morristown, NJ 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.