Brillengestell

Brevet européen · EP0187304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187304
Numéro de demande
EP85115861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
8 avr. 1992
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 11/00 (2006.01)
G02C 5/00 (2006.01)
A61N 2/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3447371 24.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Walter Steiner

8311 Brütten

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Steiner, Walter

CH-8311 Brütten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.