Türaufhängevorrichtung

Brevet européen · EP0187337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187337
Numéro de demande
EP85116224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
18 avr. 1990
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/06 (2006.01)
E05D 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3446809 21.12.1984
DE A 3511776 30.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 août 2000

    Transféré

    Titulaire
    Friedrich Puchtler, Schreyerstrasse 19, Nürnberg, Allemagne → Simonswerk GmbH, Bosfelder Weg 5, D-33378 Rheda-Wiedenbrück, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 15 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  4. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Simonswerk GmbH

Bosfelder Weg 5, D-33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Puchtler, Friedrich

D-8500 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.