Kartonform-, -sterilisier-, -füll- und -verschliessmaschine
Brevet européen · EP0187468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0187468
- Numéro de demande
- EP85308676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 1985
- Publié
- 16 juil. 1986
- Délivré
- 28 sept. 1988
- Radié
- 27 nov. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 55/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 689355 07.01.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 15 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Spisak, Anthony F.
Redford Michigan 48239, US
Stefanovic, Sava
Southfield Michigan 48075, US
Pawloski, Curtis H.
Pontiac Michigan 48054, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.