Réceptacle résistant au feu
Brevet européen · EP0187499 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0187499
- Numéro de demande
- EP85309143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1985
- Publié
- 16 juil. 1986
- Délivré
- 13 juin 1990
- Radié
- 31 déc. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 23/033 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8500624 10.01.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 31 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Hughes, John Thomas
Worcester WR5 2JW, GB
Hardiman, Michael
Worcestershire DY13 0LJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.