Réceptacle résistant au feu

Brevet européen · EP0187499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187499
Numéro de demande
EP85309143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
13 juin 1990
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/033 (2006.01)
Priorité
GB A 8500624 10.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hughes, John Thomas

Worcester WR5 2JW, GB

Hardiman, Michael

Worcestershire DY13 0LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.