Préparation de zéolithe bêta
Brevet européen · EP0187522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0187522
- Numéro de demande
- EP85309442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 déc. 1985
- Publié
- 16 juil. 1986
- Délivré
- 8 janv. 1992
- Radié
- 7 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 33/34 (1990.01)B01J 29/28 (1990.01)B01J 20/22 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8432793 31.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Van Der Vleugel, Dominicus J. M.
NL-6662 XC Elst, NL
Walterbos, Johannes W. M.
Hellevoetsluis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.