Préparation de zéolithe bêta

Brevet européen · EP0187522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187522
Numéro de demande
EP85309442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
8 janv. 1992
Radié
7 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 33/34 (1990.01)
B01J 29/28 (1990.01)
B01J 20/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8432793 31.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Van Der Vleugel, Dominicus J. M.

NL-6662 XC Elst, NL

Walterbos, Johannes W. M.

Hellevoetsluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.