Circuit éléctrique pour machine d'usinage par éléctro-érosion

Brevet européen · EP0187770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187770
Numéro de demande
EP85902950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1985
Publié
23 juil. 1986
Délivré
13 janv. 1988
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 1/02 (2006.01)
Priorité
CH Y84/00108 29.06.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000103 27.06.1985
Publication PCT
WO1986/000249 16.01.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Uselec SA

Bahnhofstrasse 27, 6304 Zug

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mironoff, Nicolas

CH-1295 Mies

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.