Volltextil-Kompositgewebe

Brevet européen · EP0187824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187824
Numéro de demande
EP85903598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1985
Publié
23 juil. 1986
Délivré
28 févr. 1990
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/12 (2006.01)
B32B 27/02 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
D04H 1/46 (2006.01)
Priorité
US A 627688 05.07.1984
Demande PCT
PCT/US1985/001268 02.07.1985
Publication PCT
WO1986/000570 30.01.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Hiers, John J.

Elkin, NC 28612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.