Volltextil-Kompositgewebe
Brevet européen · EP0187824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0187824
- Numéro de demande
- EP85903598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1985
- Publié
- 23 juil. 1986
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/12 (2006.01)B32B 27/02 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)D04H 1/46 (2006.01)
- Priorité
- US A 627688 05.07.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/001268 02.07.1985
- Publication PCT
- WO1986/000570 30.01.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Mandataire
Inventeur
Hiers, John J.
Elkin, NC 28612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.