Bohrwerkzeuge
Brevet européen · EP0187971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0187971
- Numéro de demande
- EP85115973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1985
- Publié
- 23 juil. 1986
- Délivré
- 13 mars 1991
- Radié
- 31 déc. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 10/44 (2006.01)E21B 10/58 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3500202 05.01.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 30 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Haussmann, August
W-7981 Oberzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.