Construction lamellée ayant des couches dénudables

Brevet européen · EP0188118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188118
Numéro de demande
EP85309284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1985
Publié
23 juil. 1986
Délivré
10 janv. 1990
Radié
10 janv. 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01B 9/02 (2006.01)
H01B 13/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8432608 22.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

BP Chemicals Limited

76 Buckingham Palace Road, London SW1W OSU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Schombourg, Jacques

Meyrin 2

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.