Montage d'arbre de transmission

Brevet européen · EP0188666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188666
Numéro de demande
EP85113008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1985
Publié
30 juil. 1986
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 27/00 (2006.01)
F16C 19/52 (2006.01)
F16C 32/06 (2006.01)
Priorité
US A 691087 14.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

2230 East Imperial Highway, El Segundo/CA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ek, Matthew C.

Chico California 95926, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.