Elément de support pour connecteur électrique

Brevet européen · EP0188751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188751
Numéro de demande
EP85116034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1985
Publié
30 juil. 1986
Délivré
31 mai 1989
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/187 (2006.01)
H01R 23/72 (1995.01)
Priorité
US A 686461 26.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Brintec Systems Corporation

1600 West Main Street, Willimantic/CT, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Thevenaz, Armand

CH-1867 Auliens/Ollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.