Elektrokleinmotor mit einem einstückigen Lagertragteil

Brevet européen · EP0188801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188801
Numéro de demande
EP85116464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1985
Publié
30 juil. 1986
Délivré
29 nov. 1989
Radié
31 déc. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/167 (2006.01)
H02K 23/40 (2006.01)
H02K 23/56 (2006.01)
Priorité
CH A 6135/84 22.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Papst-Motoren GmbH & Co. KG

Karl-Maier-Strasse 1 Postfach 1435, St. Georgen/Schwarzwald, DE

Inventeur

Elsässer, Dieter

D-7742 St. Georgen/Schwarzwald, DE

Zuckschwert, Edgar

D-7742 St. Georgen/Schwarzwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.