Heizapparat

Brevet européen · EP0188886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188886
Numéro de demande
EP85309025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
30 juil. 1986
Délivré
18 juil. 1990
Radié
18 juil. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
GB A 8432542 21.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990

Parties

Titulaire

MICROPORE INTERNATIONAL LIMITED

Micropore International Limited

Hadzor Hall, Hadzor, Droitwich/Worcs, GB

Inventeur

Grasso, Alfie Lucretius

I-95122 Catania, IT

Scott, Richard Charles

Nr. Bewdley Worcestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.