Elément de barre conductrice à joint de dilatation

Brevet européen · EP0188935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188935
Numéro de demande
EP85402422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1985
Publié
30 juil. 1986
Délivré
8 févr. 1989
Radié
4 déc. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60M 1/30 (2006.01)
H02G 5/00 (2006.01)
Priorité
FR A 8418716 07.12.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Delachaux S.A.

119, avenue Louis Roche, Gennevilliers, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Dumontet, Max

F-93500 Pantin, FR

Pelletier, Yves

F-95000 Cergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.