Robinet de prise à un seul levier

Brevet européen · EP0189170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189170
Numéro de demande
EP86100742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1986
Publié
30 juil. 1986
Délivré
11 oct. 1989
Radié
20 janv. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
F16K 35/02 (2006.01)
Priorité
FI A 850315 24.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Koppanen, Jorma Tapani

SF-26660 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.