Polyétherpolyols phosphobromés, procédés pour leur obtention et utilisation de ces polyétherpolyols dans la fabrication de mousses souples de polyuréthane ignifuges

Brevet européen · EP0189227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189227
Numéro de demande
EP86200058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 1986
Publié
30 juil. 1986
Délivré
5 avr. 1989
Radié
31 janv. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/32 (2006.01)
C08G 79/04 (2006.01)
C08G 18/67 (2006.01)
Priorité
FR A 8501109 24.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 12 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Solvay & Cie, Société Anonyme

33, rue du Prince Albert, Bruxelles, BE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Collin, André

B-6338 Ligny, BE

Wautier, Henri

B-7490 Braine-le-Comte, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.