Boîtier de montre-bracelet

Brevet européen · EP0189372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189372
Numéro de demande
EP86810017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1986
Publié
30 juil. 1986
Délivré
10 oct. 1990
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 37/12 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Priorité
CH A 290/85 23.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Arcofil SA

Arcofil S.A.

8, rue de la Citadelle, 2610 St-Imier

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Schenk, Bernard

CH-2610 Saint-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.