Procédé pour la nitration du 2,3-dichloro-1,4-xylene

Brevet européen · EP0189467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189467
Numéro de demande
EP85903762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1985
Publié
6 août 1986
Délivré
22 mars 1989
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 79/12 (1985.01)
C07C 76/02 (1985.01)
Priorité
US A 632836 20.07.1984
Demande PCT
PCT/US1985/001362 19.07.1985
Publication PCT
WO1986/000890 13.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Nederland B.V

Rhône-Poulenc Nederland B.V.

Draaistroom 1 Postbus 10, Amstelveen, NL

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Smith, Oliver, Wendell

Raleigh, NC 27612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.