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Brevet européen · EP0189638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189638
Numéro de demande
EP85307572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1985
Publié
6 août 1986
Délivré
23 mai 1990
Radié
23 mai 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 13/40 (2006.01)
Priorité
US A 679704 10.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Graciotti, Alessandro

Cupertino California 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.