Système de réfrigération modulaire

Brevet européen · EP0190167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0190167
Numéro de demande
EP85903189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1985
Publié
13 août 1986
Délivré
13 mars 1991
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 5/00 (2006.01)
Priorité
AU A 6190/84 24.07.1984
AU A 7409/84 28.09.1984
Demande PCT
PCT/AU1985/000155 16.07.1985
Publication PCT
WO1986/000977 13.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Multistack International Pty. Ltd.

Multistack International Pty Ltd

227 Burwood Road, Suite 2, Hawthorn/VIC, AU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Conry, Ronald David

Ringwood, VIC 3134, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.