Behälter mit einem Verschluss
Brevet européen · EP0190169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0190169
- Numéro de demande
- EP85903197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1985
- Publié
- 13 août 1986
- Délivré
- 23 mars 1988
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B65D 35/50 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4034/84 23.08.1984
- Demande PCT
- PCT/CH1985/000109 08.07.1985
- Publication PCT
- WO1986/001489 13.03.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- Wordon GmbH, Grienbachstrasse 17, 6301 Zug → Weener Plastik GmbH & Co. KG, Industriestr. 1, Weener-Ems, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.