Staubsaugergriff

Brevet européen · EP0190273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0190273
Numéro de demande
EP85904000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
13 août 1986
Délivré
23 nov. 1989
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/26 (2006.01)
A47L 9/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3430402 17.08.1984
Demande PCT
PCT/EP1985/000420 16.08.1985
Publication PCT
WO1986/001089 27.02.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Jacob, Gernot

D-7251 Weissach II, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.