Méthode de fabriction d'éléments mâles pour charnières

Brevet européen · EP0190636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0190636
Numéro de demande
EP86101044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1986
Publié
13 août 1986
Délivré
26 sept. 1990
Radié
26 janv. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B21K 13/02 (2006.01)
E05D 11/04 (2006.01)
E05D 5/10 (2006.01)
Priorité
IT A 8251085 04.02.1985
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

Via A. Volta, 26, Sarano/S. Lucia di Piave (TV), IT

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Manzalini, Norberto

I-31015 Conegliano, IT

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