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Brevet européen · EP0190844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0190844
- Numéro de demande
- EP86300417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1986
- Publié
- 13 août 1986
- Délivré
- 23 oct. 1991
- Radié
- 23 oct. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 61/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8503322 08.02.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Boase, Clive James
Sawston Cambridge, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.