Laserbeschriftung pigmentierter Systeme

Brevet européen · EP0190997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0190997
Numéro de demande
EP86810054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1986
Publié
13 août 1986
Délivré
9 oct. 1991
Radié
9 oct. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41M 1/30 (2006.01)
B41M 5/24 (2006.01)
B41M 5/26 (2006.01)
Priorité
CH A 515/85 05.02.1985
CH A 789/85 20.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 mars 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Gugger, Heinrich, Dr.

CH-3280 Muntelier

Bühler, Niklaus, Dr.

CH-1723 Marly

Breitenfellner, Franz, Dr.

W-6140 Bensheim 1, DE

Hofmann, Manfred, Dr.

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.