Dispositif à ampoule cylindrique

Brevet européen · EP0191105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191105
Numéro de demande
EP85902673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1985
Publié
20 août 1986
Délivré
18 oct. 1989
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 7/00 (2006.01)
F17C 13/06 (2006.01)
Priorité
JP A 114799/84 05.06.1984
Demande PCT
PCT/JP1985/000321 05.06.1985
Publication PCT
WO1985/005669 19.12.1985
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Mitsubishi Corporation

6-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Kabushikigaisha Towa Japan

29-5, Ikebukuro Honcho 4-chome, Toshima-ku/Tokyo, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Makino, Yukio

Toshima-ku/Tokyo, JP

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