Socle pour composant électronique

Brevet européen · EP0191270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191270
Numéro de demande
EP85810588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
20 août 1986
Délivré
23 nov. 1988
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/10 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité
CH A 475/85 01.02.1985
CH A 879/85 26.02.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.