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Brevet européen · EP0191513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191513
Numéro de demande
EP86200089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1986
Publié
20 août 1986
Délivré
11 janv. 1989
Radié
20 janv. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/231 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
C12C 11/04 (1990.01)
Priorité
GB A 8502425 31.01.1985
NL A 8500956 01.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    QUEST INTERNATIONAL B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas → Quest International Services B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Unilever N.V., Weena 455, Rotterdam, Pays-Bas → QUEST INTERNATIONAL B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  5. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Quest International Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

De Rooij, Johannes Franciscus Maria

Sellindge Kent TN25 6EX, GB

Hakkaart, Marcellinus Jacobus Johannes

NL-2806 EK Gouda, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.