Förderkette

Brevet européen · EP0191760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191760
Numéro de demande
EP84903641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1984
Publié
27 août 1986
Délivré
11 janv. 1989
Radié
11 janv. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16G 13/06 (2006.01)
Priorité
FI A 833694 11.10.1983
Demande PCT
PCT/FI1984/000073 10.10.1984
Publication PCT
WO1985/001783 25.04.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Savolainen, Esko

SF-15880 Soramäki, FI

Laukkarinen, Tuomo

SF-08350 Ruohio, FI

Lehto, Arto

SF-02940 Espoo 94, FI

Oksman, Erkki

SF-00800 Helsinki 80, FI

Eilamo, Unto

SF-15900 Lahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.