Hydraulische Becherstütze
Brevet européen · EP0191802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0191802
- Numéro de demande
- EP85903938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1985
- Publié
- 27 août 1986
- Délivré
- 10 mai 1989
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/21 (2006.01)
- Priorité
- US A 635160 27.07.1984
- Demande PCT
- PCT/US1985/001426 29.07.1985
- Publication PCT
- WO1986/000837 13.02.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 juin 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Haulsee, Donald R.
Richmond, VA 23237, US
Vergales, Melvin
Richmond, VA 23233, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.