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Brevet européen · EP0191831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191831
Numéro de demande
EP85904223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1985
Publié
27 août 1986
Délivré
18 janv. 1989
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3430334 17.08.1984
Demande PCT
PCT/DE1985/000278 19.08.1985
Publication PCT
WO1986/001308 27.02.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Barth, Rudolf

D-8061 Vierkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.