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Brevet européen · EP0191921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191921
Numéro de demande
EP85115428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1985
Publié
27 août 1986
Délivré
7 nov. 1990
Radié
4 déc. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/25 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3505733 20.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2003

    Transféré

    Titulaire
    IWC International, Watch Co. AG, Baumgartenstrasse 15, 8201 Schaffhausen → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  4. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kurt, Klaus

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.