Dispositif de soupape

Brevet européen · EP0191969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191969
Numéro de demande
EP85303938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1985
Publié
27 août 1986
Délivré
1 mars 1989
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US A 703850 21.02.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Vernay Laboratories, Inc.

120 E. South College Street, Yellow Springs/OH, US

Inventeur

Edwards, Floyd V.

Cedarville Ohio 45314, US

Boehmer, Dennis A.

Xenia Ohio 45385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.