Mât de bateau à voile

Brevet européen · EP0192223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192223
Numéro de demande
EP86102030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1986
Publié
27 août 1986
Délivré
4 oct. 1989
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 15/00 (2006.01)
B63H 9/08 (2006.01)
Priorité
FR A 8502647 21.02.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Nirvana Espar Systems S.A.

Rue du Parc, 1400 Yverdon

Inventeur

Montandon, Daniel

CH-1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.