Appareil d'analyse thermomécanique
Brevet européen · EP0192238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0192238
- Numéro de demande
- EP86102068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 1986
- Publié
- 27 août 1986
- Délivré
- 5 juin 1991
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 25/16 (2006.01)
- Priorité
- US A 704353 21.02.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 juil. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991
Parties
Inventeur
O'Neill, Michael J.
Wilton Connecticut 06897, US
Murray, Thomas M.
Trumbull Connecticut 06611, US
Hill, Harold I.
Fairfield Connecticut 06859, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.