Chargeur d'une agrafeuse pour os
Brevet européen · EP0192418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0192418
- Numéro de demande
- EP86300985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1986
- Publié
- 27 août 1986
- Délivré
- 19 août 1992
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/10 (2006.01)B25C 5/06 (2006.01)B25C 5/16 (2006.01)
- Priorité
- US A 701970 15.02.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Transféré
- Titulaire
- Minnesota Mining and, Manufacturing Company, 3M Center, 2501 Hudson Road, P.O. Box 33427, Saint Paul/MN, Etats-Unis d'Amérique → Linvatec Corporation, 11311 Concept Boulevard, Largo,, Florida 33773-4908, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Mongeon, Douglas R.
St. Paul Minnesota, US
Skwor, Edward P.
St. Paul Minnesota, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.