Brucelles à serrage et à desserrage automatiques

Brevet européen · EP0192610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192610
Numéro de demande
EP86810083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1986
Publié
27 août 1986
Délivré
10 oct. 1990
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 9/02 (2006.01)
Priorité
CH A 777/85 20.02.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Manufactures des Outils Dumont S.A.

2924 Montignez

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Gabel, Jean-Paul

F-67610 La Wantzenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.