Reibrad-Drehmomentwandler

Brevet européen · EP0192684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192684
Numéro de demande
EP85904216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1985
Publié
3 sept. 1986
Délivré
24 mai 1989
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 15/08 (2006.01)
Priorité
CH A 4248/84 06.09.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000128 05.09.1985
Publication PCT
WO1986/001572 13.03.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 30 juin 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Delta AG

Langendorfstrasse 2, 4503 Solothurn

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Lampert, Heinz

CH-9470 Buchs SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.