Acrylemulsionskopolymere

Brevet européen · EP0192710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192710
Numéro de demande
EP85904403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1985
Publié
3 sept. 1986
Délivré
27 déc. 1989
Radié
27 déc. 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
D06M 15/263 (2006.01)
C09J 3/14 (1985.01)
D06P 1/52 (2006.01)
Priorité
AU A 6897/84 03.09.1984
Demande PCT
PCT/AU1985/000210 03.09.1985
Publication PCT
WO1986/001519 13.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Jellinek, Thomas

Plenty, VIC 3090, AU

Bain, Gregory Chisholm

Pascoe Vale, VIC 3044, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.