Procédé pour la préparation d'isoxazoles

Brevet européen · EP0192931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192931
Numéro de demande
EP86100220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1986
Publié
3 sept. 1986
Délivré
7 sept. 1988
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/02 (2006.01)
C07D 261/00 (2006.01)
Priorité
CH A 340/85 25.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Firmenich S.A.

1, route des Jeunes Case postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

Delay, François, Dr.

CH-1227 Carouge

Joyeux, Michel, Dr.

CH-1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.