Metallurgischer Schmelzofen

Brevet européen · EP0192991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192991
Numéro de demande
EP86101263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1986
Publié
3 sept. 1986
Délivré
13 déc. 1989
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 3/19 (2006.01)
F27D 3/15 (2006.01)
B22D 41/08 (2006.01)
Priorité
CH A 863/85 26.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Bühler, Karl

CH-5415 Nussbaumen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.