Abgasrohrkrümmer

Brevet européen · EP0192995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192995
Numéro de demande
EP86101304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1986
Publié
3 sept. 1986
Délivré
1 mars 1989
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 7/08 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3506183 22.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Diez, Rainer

D-7270 Nagold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.