Bodenplanke

Brevet européen · EP0193536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193536
Numéro de demande
EP85902949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1985
Publié
10 sept. 1986
Délivré
17 août 1988
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/20 (2006.01)
B61D 17/10 (2006.01)
Priorité
CH A 3339/84 10.07.1984
Demande PCT
PCT/CH1985/000102 27.06.1985
Publication PCT
WO1986/000588 30.01.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Schweizerische Aluminium AG, Chippis, Zustelladresse:

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Hrasche, Heinrich

CH-8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.