Systèmes d'entraînement électrique comprenant des machines à réluctance

Brevet européen · EP0193708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193708
Numéro de demande
EP86100354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1986
Publié
10 sept. 1986
Délivré
28 mars 1990
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/06 (2006.01)
H02K 19/06 (2006.01)
Priorité
IE A 93/85 15.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

10 Mill Pond Lane, Simsbury/CT, US

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Byrne, John V.

Dalkey Co. Dublin, IE

O'Dwyer, Jeremiah B.

Naas Co. Kildare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.