Procédé de dissolution de membranes de calmar

Brevet européen · EP0193760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193760
Numéro de demande
EP86101825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1986
Publié
10 sept. 1986
Délivré
17 août 1988
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/333 (2006.01)
Priorité
CH A 962/85 04.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Leuba, Jean-Louis

CH-1049 Boussens

Meyer, Inge

CH-1814 La-Tour-de-Peilz

Andersen, Else Marie

S-26700 Bjuv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.