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Brevet européen · EP0193883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0193883
- Numéro de demande
- EP86102594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 1986
- Publié
- 10 sept. 1986
- Délivré
- 30 juin 1993
- Radié
- 28 févr. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- IT U2105185 08.03.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
De Ros, Angelo
I-20091 Bresso (Milano), IT
Cavenaghi, Luigi
I-20149 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.