Phenylcarbamate

Brevet européen · EP0193926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193926
Numéro de demande
EP86102812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
4 mars 1986
Publié
10 sept. 1986
Délivré
7 nov. 1990
Radié
3 mars 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 271/42 (2006.01)
A61K 31/27 (2006.01)
Priorité
IL A 74497 05.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Rivastigmin

C00193926/01 · Médicament · Délivré · Protection du 4 mars 2006 au 3 mars 2011

Autorisation 54275 (IKS, 31 juil. 1997)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

  2. 31 mars 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Proterra AG

Poststrasse 9, 6300 Zug

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Weinstock Rosin, Marta, Prof.

Jerusalem, IL

Chorev, Michael

Jerusalem, IL

Tashma, Zeev

Jerusalem, IL

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